Mentions légales

Mentions légales et cookies

Utilisation des informations du site www.hexact.fr

Cogelec SA propose sur ce site Web des informations et des produits qui font l'objet des conditions générales ci-après. Merci de prendre connaissance des conditions générales suivantes relatives à ce site et à son utilisation. En accédant et en utilisant ce site, vous signifiez votre accord avec les présentes conditions générales et acceptez de les respecter.

Cogelec SA se réserve le droit de modifier ces conditions générales, ainsi que les produits et services mentionnés sur ce site, au moment de son choix, à sa seule discrétion et sans préavis. Les informations et données contenues dans ce site sont aussi sujettes à modification sans préavis.

Les informations et données contenues dans ce site sont des informations et données à caractère général et n'ont pas de valeur contractuelle.

Cogelec SA se réserve le droit de mettre en oeuvre tous les recours juridiques à sa disposition en cas de non-respect de ces conditions. Tous les droits non expressément accordés dans les présentes sont réservés.

 

Copyright

Les informations fournies sur ce site Web sont protégées par copyright. Sauf autorisation spécifique, aucune partie de ce site Web ne peut être diffusée ni reproduite par quelque moyen ou sous quelque forme que ce soit sans l'autorisation expresse, écrite et préalable de Cogelec SAS.

Création : Cogelec SA
Tous droits réservés. Reproduction Interdite.

 

Informatique et libertés

Vous êtes informé(e) que les informations que vous communiquez notamment du fait des formulaires qui sont présents sur ce site permettent de répondre à vos demandes et sont uniquement destinées à Cogelec SA, en tant que responsable du traitement, à des fins de gestion administrative et commerciale.
Vous disposez, conformément à la loi française, n° 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés, d'un droit d'accès, de rectification, de modification et de suppression des données qui vous concernent.
Vous pouvez exercer vos droits d'accès, de rectification, de modification et de suppression en nous contactant par courrier à l'adresse suivante : Cogelec SAS, ZI de Maunit, 370 rue de Maunit, 85290 MORTAGNE SUR SEVRE.

 

Propriété intellectuelle et droit d'auteur

Cogelec SA informe les utilisateurs de ce site que la plupart des informations et données qui y figurent sont protégées par les dispositions légales relatives aux droits de propriété intellectuelle. A ce titre, Cogelec SA informe notamment les utilisateurs que les marques commerciales citées dans ce site sont des marques déposées et que les photographies figurant sur ce site sont protégées par le droit d'auteur.
Les informations et données ainsi protégées figurant sur ce site sont la propriété de Cogelec SA ou de tiers ayant autorisé Cogelec SA à les exploiter. Toute représentation, reproduction, utilisation, adaptation ou modification en tout ou partie ainsi que toute exploitation même partielle de ces informations et données est prohibée sans l'autorisation expresse et préalable de Cogelec SA. Le non-respect de cette interdiction pourra engager la responsabilité civile et pénale de l'utilisateur de ce site notamment au titre des dispositions de l'article L335-2 du Code de la Propriété Intellectuelle relatives à la contrefaçon punie de trois ans d'emprisonnement et de 300 000 euros d'amende.

 

Informations éditeur

Cogelec SA
ZI de Maunit, 370 rue de Maunit - 85290 MORTAGNE SUR SEVRE
SA au capital de 4 004 121,60 EURO
RCS La Roche-sur-Yon B 433 034 782
Numéro d'identification intra-communautaire : FR42 433 034 782
Téléphone : 02 51 65 05 79
E-mail : info@cogelec.fr

 

Directeur de la Publication :
Roger LECLERC, Président Directeur Général

Responsable de la Rédaction :
Valérie MORIO, Responsable de la communication

 

Droit applicable

Le site www.hexact.fr et les présentes conditions générales sont soumis au droit français.

 

Limites de responsabilité

Vous utilisez le site www.hexact.fr sous votre seule et entière responsabilité. La société Cogelec SA ne pourra pas être tenue pour responsable de tout dommage direct ou indirect tel que notamment préjudice matériel, pertes de données ou de programme, préjudice financier résultant de l'accès et de l'utilisation de ce site par l'utilisateur ou de sites qui lui sont liés.

Même si Cogelec SA s'efforce de fournir des informations exactes sur ce site Web, certaines informations y figurant peuvent contenir des imprécisions techniques ou des erreurs typographiques. Le contenu des documents publiés sur ce site Web est tenu pour être actuel et exact à la date de leur publication. Cogelec n'assume aucune responsabilité quant à l'exactitude des informations. Cogelec SAS se réserve le droit de modifier les services ou produits mentionnés à tout moment sans préavis. Pour obtenir des documents plus actualisés et plus complets, contactez directement Cogelec SA. Les produits ou services non-Cogelec ne sont mentionnés ici qu'à titre d'information ; ces mentions ne constituent en rien une adhésion ni une recommandation.

Toutes les informations, logiciels, produits et services sont fournis « en l'état » sur ce site Web, sans garantie d'aucune sorte, qu'elle soit expresse ou implicite, légale ou autre. Cogelec SA rejette toute garantie, expresse ou implicite y compris et sans limitation, celles relatives à la qualité marchande et l'adéquation à un besoin spécifique, et de non-contrefaçon ou survenant au cours de la vente, de l'utilisation ou de la pratique commerciale.

Certaines juridictions interdisent l'exclusion des garanties implicites, en conséquence l'exclusion mentionnée ci-dessus peut ne pas s'appliquer à vous.

 

Utilisation des logiciels

Les logiciels et la documentation associée pouvant être téléchargés depuis ce site sont des oeuvres de Cogelec SAS protégées par copyright. L'utilisation des logiciels est régie par les conditions du contrat de licence utilisateur final associé à ces logiciels. Si un téléchargement ne s'accompagne  d'aucun contrat de licence, il est régi par les conditions du contrat de licence du produit d'origine mis à jour par ce téléchargement. Vous ne pouvez pas utiliser, télécharger ou installer un logiciel si vous n'acceptez pas les conditions d'un tel contrat de licence utilisateur final.

 

Liens vers des sites tiers

Les liens hypertextes mis en œuvre au sein de ce site en direction d'autres sites et d'une manière générale vers toutes ressources existantes sur Internet ne sauraient engager la responsabilité de la société Cogelec SA.

Le présent site Web peut contenir des liens vers des sites Web tiers, utiles ou informatifs. Cogelec SA n'adhère pas, ni n'effectue de représentations à propos des sites Web tiers. L'inclusion de liens n'implique pas non plus une telle adhésion. Si vous cliquez sur ces liens, vous quittez le présent site Web. Cogelec SA n'est pas responsable des diffusions Web, ni des autres formes de transmissions reçues à partir de sites tiers. Cogelec SA ne contrôle pas ces sites tiers et n'est pas responsable de leur contenu, des liens qu'ils proposent, des modifications ou mises à jour apportées à ces sites, ni de leurs pratiques en matière de respect de la vie privée, qui peuvent différer de celles de Cogelec SA. Les données personnelles que vous communiquez éventuellement sur ces sites Web tiers ne sont pas couvertes par la politique de respect de la vie privée de Cogelec SA. Cogelec SA vous encourage à consulter la politique de respect de la vie privée de toute entreprise avant de lui soumettre des informations personnelles.

 

Liens vers le site www.hexact.fr

Les liens vers d'autres sites ne sont présents qu'à titre informatif et Cogelec SA ne sera pas responsable ou redevable concernant l'accès ou le contenu des sites présentant un lien vers ce site Web ou accessibles à partir d'un lien sur ce site Web. 

Les liens sont accordés de préférence aux sites Web dont le contenu est semblable à celui de Cogelec SA et que Cogelec SA se réserve le droit de décliner une nouvelle demande de lien sans préavis. La mise en oeuvre d'un lien hypertexte vers le site www.hexact.fr ne pourra se faire que sous réserve de l'autorisation expresse et préalable de Cogelec.

 

Création et hébergement du site Internet

Toutes les coordonnées concernant la création du site Internet, son hébergement et son évolution sont disponibles via les liens suivants :
Mediapilote : Conception graphique et création de site Internet